RESTAURANT SCOLAIRE - Année scolaire 2012/2013

PAUSE MÉRIDIENNE À CHAPONOST

PRÉAMBULE
La commune de Chaponost est en charge du temps méridien entre 11h30 à 13h20 sur les écoles maternelles et élémentaires publiques.
L'intervention des agents municipaux à ce moment de la journée se fait auprès des enfants des écoles maternelles et élémentaires en deux temps : le repas et une pause récréative avant et/ou après le repas.
Le temps méridien est un moment indispensable de détente pour l'enfant. Ce temps de coupure entre les deux demi-journées de classe est avant tout un temps pour se nourrir, se détendre et se ressourcer.
Le service fonctionne tous les jours scolaires pour le repas de midi. Il est proposé sur plusieurs sites :

- le site de la Cordelière où déjeunent les enfants de l'école maternelle la Cordelière
- le site de Martel où déjeunent les enfants de l'école élémentaire Martel et les enfants de l'école maternelle des Muguets.
- le site des Deux Chênes où déjeunent les enfants de l'école élémentaire des Deux Chênes.


L'INSCRIPTION ANNUELLE

L’inscription annuelle au restaurant scolaire est OBLIGATOIRE pour la couverture en responsabilité civile et IMPÉRATIVE avant toute commande de repas et doit être renouvelée chaque année scolaire.


LES COMMANDES DE REPAS

Les commandes des repas doivent être formulées au plus tard le jour de la prise de repas, avant 8h30, sous forme de :

- Commande annuelle : de 1 à 4 jours par semaine.
Ces commandes de repas peuvent être en cours d’année scolaire annulées, modifiées ou complétées, au plus tard le jour de la prise de repas avant 8h30, par écrit ou par téléphone, fax-répondeur : 04.78.45.17.66.

Toute modification durable devra être confirmée par écrit en remplissant le formulaire « modification de commande annuelle ».

- Commandes irrégulières, occasionnelles ou exceptionnelles : ces commandes sont formulées par écrit en remplissant le formulaire « commandes irrégulières de repas » ou par téléphone, fax-répondeur : 04.78.45.17.66 ou au bureau de la cuisine centrale.

LES ANNULATIONS DE COMMANDE DE REPAS

Les commandes de repas peuvent être annulées au plus tard le jour de la prise de repas avant 8h30 par téléphone, fax-répondeur : 04.78.45.17.66 ou par écrit. Elles ne seront pas facturées.

À défaut d’annulation, tout enfant dont la commande de repas n’a pas été annulée prendra son repas au restaurant scolaire, sauf notification expresse des parents.

Grève des enseignants - sorties scolaires : les commandes de repas doivent être annulées.

LA TARIFICATION

Les tarifs sont fixés par arrêté du Maire, en fonction du quotient familial.

Le prix plancher est de 0,80€ pour les familles ayant un quotient inférieur à 150.

Le prix plafond est de 5,00€ pour les familles ayant un quotient supérieur à 1350.

Entre ce prix plancher et ce prix plafond, une formule de calcul permet de déterminer un prix propre à chaque quotient.

Le service vie scolaire utilise le quotient établi par la CAF pour fixer un prix, sur présentation d'un justificatif.

En cas d’inexistante ou de méconnaissance du quotient, le quotient fourni par la famille peut être calculé sur présentation du dernier avis d’imposition et du livret de famille. En cas de non justificatif d'un quotient inférieur à 1350, le plafond est appliqué.

Pour tout renseignement, veuillez contacter la Mairie, service vie scolaire : 04.78.45.31.33

LA FACTURATION


Une facture est envoyée en fin de mois à l’adresse indiquée par les parents lors de l’inscription.

La facture est à régler à réception. Merci de joindre le coupon de bas de facture et votre règlement ou de reporter au dos de votre chèque le nom et prénom de l' enfant.

À défaut de règlement, la collectivité pourra exclure l’usager.

Les dossiers pour retard de paiement sont transmis à un service contentieux chargé de recouvrir la dette, en cours d’année en cas de départ définitif de l’enfant ou en fin d’année scolaire. Les frais engagés seront à la charge du débiteur.


Les relevés doivent être soldés pour une nouvelle inscription.

Pour toute information,
Le personnel de l’Amicale Laïque de Chaponost - Restaurant Scolaire reste à votre disposition au
04.78.45.17.66 ou à la Cuisine Centrale
13, boulevard des Fleurs - Chaponost